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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORVAL
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GRAINE D'INTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINE D'INTERIEUR
ORVAL SA

Numéro de dépôt :
97660243
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque GRAINE D'INTERIEUR

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINE D'INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORVAL domicilié(e) 41 Rue St Placide, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VAUCLIN JEAN-MARC - France.

La marque GRAINE D'INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE D'INTERIEUR est expirée depuis le 23 janvier 2007.

ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : MABOUL FRIPERIE LA NOUVELLE FACON DE S'HABILLER , ORVAL , Rose venin , PATAT'RACK , RACK'AIL , LAMPE ALADINE , Rose venin , Rose venin , ARTEMPO , Graine d'intérieur


ORVAL SA - 41 Rue St Placide, 75006 PARIS - France


Mr VAUCLIN JEAN-MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Meubles, canapés, coussins Vases non en métaux précieux. Appareils d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.